Sommaires des demandes d’accès à l’information achevées en 2019

Janvier 2019

Rien à signaler.

Février 2019

Rien à signaler.

Mars 2019

Rien à signaler.

Avril 2019

Rien à signaler.

Mai 2019

Numéro de la demande : ATI 2019-01
Résumé : Consultation du ministère Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada. Documents d’information # 05057-2018 I PVD. « Svp, exclure toute possible confidence du Cabinet. »
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 48

Juin 2019

Rien à signaler.

Juillet 2019

Numéro de la demande : ATI 2019-02
Résumé : Consultation du ministère Femmes et Égalité des genres Canada. BN/Min – MR2019 – 00358 : Conférence Women Deliver – Séance d’information conjointe du ministère – 11 avril.
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 12

Août 2019

Numéro de la demande : ATI 2019-03
Résumé : Consultation du ministère Femmes et Égalité des genres Canada. BN/Min – MR2019 – 00316 : Documentation concernant la conférence Women Deliver – Réunion conjointe avec AMC – 5 avril 2019.
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 2

Numéro de la demande : ATI 2019-04
Résumé : Consultation du ministère Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada. Tous les documents d’information relatifs au concept d’économie bleue de 2016 à aujourd’hui. Il s’agirait notamment de documents d’information sur la conférence avec le Kenya en novembre 2018. Présentations, rapports et notes de synthèse, mais pas de courriels.
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 10

Septembre 2019

Rien à signaler.

Octobre 2019

Numéro de la demande : ATI 2019-05
Résumé : Consultation du Conseil canadien des normes. Veuillez fournir… pour le directeur général du Conseil canadien des normes en mai 2019… les courriels qui comprennent les soumissions de travail des cadres (M. Greg Fyfe, vice-président, Services généraux et chef de la direction financière)… Veuillez limiter les documents sensibles aux versions définitives ou aux versions les plus récentes.
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 1

Novembre 2019

Numéro de la demande : ATI 2019-06
Résumé : Consultation du Secrétariat du Conseil du Trésor. Tous les documents qui identifient les institutions qui ne sont pas en conformité avec les exigences relatives à la publication d’Info Source (de préférences, une liste) ainsi que les échéances prévues en vue de la conformité.
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 3

Numéro de la demande : ATI 2019-07
Résumé : Consultation du Secrétariat du Conseil du Trésor. Fournir tous les documents (notes d’information, courriels, lettres) relatifs à la transition des institutions utilisant actuellement les systèmes d’AIPRP hors ligne vers le système d’accès à l’information en ligne ou « AIPRP ». Sur le site Web de la demande d’AIPRP, il est indiqué que « d’ici 2021, toutes les institutions passeront au service de demande en ligne de l’AIPRP » et, plus précisément, Postes Canada semble être plus en retard sur ce processus que les autres institutions. Ce que je recherche, c’est toute information relative à la raison pour laquelle cela pourrait être le cas, cette information pourrait être des notes d’information expliquant pourquoi, des plans pour l’avenir, ou tout autre document qui pourrait aider à clarifier la transition de Postes Canada ou de tout autre organisme qui fonctionne actuellement hors ligne vers le nouveau système en ligne. Lorsque les documents existent dans les deux langues officielles, fournir la version anglaise seulement. Fournir la version définitive ou la dernière version disponible.
Disposition : divulgation complète
Nombre de pages divulguées : 9

Décembre 2019

Rien à signaler.