Info Source

Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux

2016

Centre de recherches pour le développement international

TABLE DES MATIÈRES

Présentation d'Info Source

Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux fournit de l’information au sujet des fonctions, des programmes, des activités et des fonds de renseignements connexes des institutions gouvernementales visées par la Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il fournit aux personnes et aux employés du gouvernement (actuels et anciens) des renseignements pertinents afin de leur donner accès aux renseignements personnels les concernant et qui sont détenus par les institutions gouvernementales visées par la Loi sur la protection des renseignements personnels ainsi que de les aider à exercer leurs droits en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels.

Un accès central permet de consulter la présentation d’Info Source : Sources de renseignements du gouvernement fédéral et sur les fonctionnaires fédéraux et la liste des institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information et à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

La Loi sur l’accès à l’information et la Loi sur la protection des renseignements personnels énoncent les responsabilités générales du président du Conseil du Trésor (à titre de ministre responsable) pour ce qui est de l’administration pangouvernementale des lois. 

Contexte

Le Centre a été établi en vertu d’une loi du Parlement du Canada en mai 1970. La Loi sur le Centre de recherches pour le développement international a reçu l’appui de tous les partis et a été adoptée à l’unanimité, tant à la Chambre des communes qu’au Sénat. Elle a fait du CRDI une société d’État dotée d’une dimension internationale novatrice. La composition du Conseil des gouverneurs témoignait d’ailleurs directement du caractère international du Centre. En effet, il était prévu que le président et une majorité de membres du Conseil des gouverneurs seraient canadiens, mais que les autres membres ne le seraient pas et se feraient les représentants du point de vue et de l’expérience des pays en développement. 

Le Centre rend compte au Parlement du Canada par l’entremise du ministre du Développement international. 

Responsabilités

Le CRDI « a pour mission de lancer, d’encourager, d’appuyer et de mener des recherches sur les problèmes des régions du monde en voie de développement et sur la mise en oeuvre des connaissances scientifiques, techniques et autres en vue du progrès économique et social de ces régions ». 

Dans le cadre des efforts du Canada dans les domaines des affaires étrangères et du développement, le CRDI investit dans le savoir, l’innovation et les solutions afin d’améliorer les conditions de vie et les moyens de subsistance dans les pays en développement. En réunissant les bons partenaires autour d’occasions à saisir qui sont porteuses d’impact, le CRDI aide à forger les chefs de file d’aujourd’hui et de demain et à susciter des changements pour ceux et celles qui en ont le plus besoin.

Le président du Centre occupe le rang de sous-ministre. À titre de premier dirigeant et en sa qualité de membre du Conseil des gouverneurs, le président du Centre surveille les travaux du CRDI et en dirige le personnel, avec le concours du Comité de la haute direction. Le Centre a son siège à Ottawa et demeure au fait de l’évolution du contexte sur le terrain grâce à ses quatre bureaux régionaux répartis dans différents pays en développement : 1) à Montevideo, pour servir l’Amérique latine et les Caraïbes, 2) à New Delhi, pour l’Asie, 3) au Caire, pour le Moyen-Orient et l’Afrique du Nord, et 4) à Nairobi, pour l’Afrique subsaharienne.

Fonctions, programmes et activités de l'institution

Par l’intermédiaire de subventions versées à des chercheurs et à des institutions au Canada et dans les pays en développement, les programmes du Centre soutiennent la mise en oeuvre des connaissances scientifiques, techniques et autres en vue d’assurer le progrès économique et social de régions en développement. Les subventions, qui visent la recherche axée sur des thèmes déterminés par le Conseil des gouverneurs du Centre, promeuvent la détermination, la création et la mise à l’essai de solutions aux problèmes des pays en développement, tout en favorisant la formation de chefs de file au sein du gouvernement, du secteur de la recherche et des entreprises de ces pays. Ces subventions sont versées en partenariat avec des gouvernements et des organismes bailleurs de fonds privés aux vues similaires.

Agriculture et environnement

Description

Information sur des innovations et des solutions fondées sur des données probantes dans les domaines de l’agriculture, des changements climatiques et de la santé.

Types de document

Descriptifs, plans de travail, budgets (y compris les budgets de voyage), appréciations du risque, évaluations de projets, rapports d’étape, rapports de voyage, documents d’approbation de projet, accords, rapports présentés au Conseil des gouverneurs, bulletins, publications, dépliants, processus, demandes, critères d’évaluation, dossiers institutionnels, documents justificatifs, examens externes, documents relatifs aux ateliers, coordonnées, extrants de projets, articles, matériel de communication.

Numéro de dossier

CRDI DGP 020

Économies inclusives

Description : Information sur la protection de l’avenir des enfants et des jeunes, la stimulation d’une croissance économique durable, la promotion de l’égalité entre les sexes et la contribution au renforcement des institutions et des pratiques de gouvernance.

Types de document : Descriptifs, plans de travail, budgets (y compris les budgets de voyage), appréciations du risque, évaluations de projets, rapports d’étape, rapports de voyage, documents d’approbation de projet, accords, rapports présentés au Conseil des gouverneurs, bulletins, publications, dépliants, processus, demandes, critères d’évaluation, dossiers institutionnels, documents justificatifs, examens externes, documents relatifs aux ateliers, coordonnées, extrants de projets, articles, matériel de communication.

Numéro de dossier : CRDI DGP 025

Technologie et innovation

Description : Information sur les solutions, les leaders et les réseaux de manière à mettre la science et les technologies avancées au service de l’innovation et de la croissance durable dans les pays en développement.

Types de document : Descriptifs, plans de travail, budgets (y compris les budgets de voyage), appréciations du risque, évaluations de projets, rapports d’étape, rapports de voyage, documents d’approbation de projet, accords, rapports présentés au Conseil des gouverneurs, bulletins, publications, dépliants, processus, demandes, critères d’évaluation, dossiers institutionnels, documents justificatifs, examens externes, documents relatifs aux ateliers, coordonnées, extrants de projets, articles, matériel de communication.

Numéro de dossier : CRDI DGP 050

Fondations pour l’innovation

Description : Le programme Fondations pour l’innovation consigne tous les renseignements sur les personnes (canadiennes ou non) qui ont posé leur candidature pour obtenir une bourse par l’intermédiaire du programme. Le dossier comprend le nom de la personne qui présente la demande, ses coordonnées, de l’information sur ses études et son expérience professionnelle ainsi que sur le programme d’études proposé, le nom et l’adresse de son superviseur et des appréciations faisant état de points de vue et d’opinions au sujet de la personne présentant la demande. La Division des ressources humaines conserve le numéro d’assurance sociale (NAS) des titulaires de bourses en vue de la préparation du feuillet T4 – État de la rémunération payée. Auparavant, les données étaient conservées aussi bien dans des dossiers papier qu’électroniquement; désormais, seuls les dossiers électroniques sont conservés.

Catégories de personnes : Étudiants, chercheurs et professionnels, tant canadiens que non canadiens, désirant exécuter des recherches ou des travaux connexes dans le domaine du développement international. 

But : Les renseignements sont recueillis en vertu des alinéas 4(2)c) et d) de la Loi sur le Centre de recherches pour le développement international, puis réunis afin d’évaluer la valeur intrinsèque des candidatures, de déterminer les candidats à qui une bourse devrait être accordée et ceux dont la demande devrait être rejetée, et de faciliter l’administration des fonds octroyés.

Utilisations compatibles : Ces fichiers servent à l’établissement des progrès réalisés, à la tenue à jour du calendrier des versements, à la consignation des rapports définitifs, à la préparation de l’évaluation définitive des résultats et à des activités de suivi, notamment aux études de suivi du devenir professionnel.

Normes de conservation et de destruction : En ce qui concerne les candidats retenus, les dossiers (papier et électroniques) sont détruits sept ans après la fin du projet. Certaines données électroniques sont conservées indéfiniment, aux fins de référence. Les dossiers des candidats non admissibles sont détruits six mois après la clôture du concours. Les dossiers des candidats admissibles dont la demande n’a pas été retenue sont conservés pendant deux ans. Quand un candidat qui n’a pas obtenu une bourse présente une autre demande au cours des deux années qui suivent et n’obtient toujours pas de bourse, son dossier est conservé pendant deux ans à compter de la date de sa deuxième demande. 

Numéro ADD : 83/002-1

Renvoi au document : CRDI DGP 030

Enregistrement (SCT) : 001151

Numéro de banque : CRDI PPU 005

Partenariats avec d’autres bailleurs de fonds

Description : Information sur l’établissement et le maintien de relations durables avec des bailleurs de fonds et des organismes voués au développement à long terme des capacités de recherche dans les pays du Sud. Peut aussi comprendre de l’information sur la collaboration avec d’autres organismes ailleurs dans le monde, le développement des affaires, l’expansion des ressources et l’échange de connaissances.

Types de document : Directives concernant le budget d’exploitation, publications, structure de programmation, documents de référence (dont le plan comptable, les directives pour la préparation d’une demande de propositions, les lignes directrices concernant les Services de traduction).

Numéro de dossier : CRDI DGP 085

Services internes

Les services internes sont des groupes d’activités et de ressources connexes qui sont gérés de façon à répondre aux besoins des programmes et à satisfaire aux autres obligations générales d’une organisation. Ces groupes sont les suivants : services de gestion et de surveillance, services de communications, services juridiques, services de gestion des ressources humaines, services de gestion financière, services de gestion de l’information, services de technologie de l’information, services de gestion des biens immobiliers, services de gestion du matériel, services de gestion des acquisitions et services de gestion des voyages et autres services administratifs. Les services internes comprennent uniquement les activités et les ressources destinées à l’ensemble d’une organisation et non celles fournies à un programme en particulier.

Services de gestion des acquisitions

Activités mises en oeuvre dans le but de se procurer les biens et les services requis pour répondre à une demande dûment remplie (y compris une définition complète et précise des exigences et la garantie que les fonds sont disponibles), et ce, jusqu’à la passation ou à la modification d’un marché.

Catégorie de document en matière d’approvisionnement et marchés 

Services de communications

Activités mises en oeuvre afin de veiller à ce que les communications du gouvernement du Canada soient gérées efficacement, bien coordonnées et répondent aux divers besoins d’information du public. La fonction de gestion des communications assure la diffusion de renseignements gouvernementaux au public interne et externe ainsi que la prise en considération de ses préoccupations et intérêts dans la planification, la gestion et l’évaluation des politiques, des programmes, des services et des initiatives.

Catégorie de document en matière de communications 

Services de gestion financière

Activités visant à assurer l’utilisation responsable des ressources publiques, dont la planification, la gestion budgétaire, la comptabilité, la production de rapports, le contrôle et la surveillance, l’analyse, les conseils et le soutien au processus décisionnel, ainsi que les systèmes financiers.

Catégorie de document en matière de gestion financière 

Services de gestion des ressources humaines

Activités de détermination de l’orientation stratégique, activités d’affectation des ressources aux services et aux processus et activités liées à l’analyse des risques et à la détermination des mesures d’atténuation à prendre. Elles permettent de veiller à ce que les services et les programmes du gouvernement fédéral respectent les lois, les règlements, les politiques et les plans applicables.

Catégorie de document en matière de prix (fierté et reconnaissance) 

Catégorie de document en matière de classification des postes 

Catégorie de document en matière de rémunération et d’avantages sociaux 

Catégorie de document en matière d’équité en emploi et de diversité 

Catégorie de document en matière d’accueil 

Catégorie de documents en matière de planification des ressources humaines 

Catégorie de document en matière de relations de travail 

Catégorie de document en matière de santé et sécurité au travail 

Catégorie de document en matière de langues officielles

Catégorie de document en matière d’évaluation de la gestion du rendement 

Catégorie de document en matière de recrutement et de dotation

Catégorie de document en matière de réinstallation

Catégorie de document en matière de formation et de perfectionnement

Division des ressources humaines

Description : Information concernant l’élaboration de politiques, la planification des ressources humaines, l’aménagement organisationnel, l’évaluation des postes, le ressourcement, l’équité en matière d’emploi, les langues officielles, la formation et le perfectionnement, la gestion du rendement, la rémunération, les mesures de reconnaissance et de récompense, les relations avec les employés, la santé et le mieux-être.

Types de document : Emploi; langues officielles; régimes de retraite; assurances; gestion du personnel; salaires; relations avec les employés; formation et perfectionnement.

Numéro de dossier : CRDI DGR 010

Dossiers médicaux

Description : Information sur les examens médicaux préalables à l’emploi, les anamnèses, les rapports d’examens physiques, les résultats des tests biochimiques, radiographies et cardiogrammes des employés du CRDI de même que des membres de la famille des employés du Centre affectés à l’étranger. Y sont également versées les notes prises par le médecin ou l’infirmière sur les troubles non liés à des déplacements dont souffrent les employés qui se présentent aux services de santé. Cette banque renferme aussi les dossiers médicaux des employés en congé d’invalidité de courte ou de longue durée. Les dossiers sont classés par nom en ordre alphabétique.

Catégories de personnes : Employés, actuels et anciens, du CRDI et membres de la famille des employés affectés à l’étranger.

But : Conformément aux alinéas 4(1)b), c) et d), et 4(2)b) de la Loi sur le Centre de recherches pour le développement international, les dossiers médicaux servent à l’établissement des antécédents en matière de santé des employés, actuels et anciens, du CRDI et des membres de la famille des employés affectés dans les bureaux régionaux.

Utilisations compatibles : Registre des anamnèses et des examens médicaux des employés du Centre et des membres de la famille des employés affectés à l’étranger; registre des examens périodiques et annuels de tous les employés qui voyagent à l’étranger; tenue à jour des carnets d’immunisation des employés qui voyagent à l’étranger.

Normes de conservation et de destruction : Les dossiers sont conservés pendant une période de dix ans à la suite de la cessation d’emploi, après quoi ils sont détruits.

Numéro ADD : 98/005

Renvoi au document : CRDI DGR 010

Enregistrement (SCT) : 001154

Numéro de banque : CRDI PPU 803

Services de gestion de l’information

Activités visant à assurer une gestion efficiente et efficace de l’information à l’appui de l’exécution de programmes et de la prestation de services, à favoriser la prise de décisions éclairées, à faciliter la reddition de comptes, la transparence et la collaboration, ainsi qu’à conserver l’information et les documents au bénéfice de la présente génération et des générations futures en veillant à ce qu’ils demeurent accessibles.

Catégorie de document en matière d’accès à l’information et de protection des renseignements personnels 

Catégorie de document en matière de gestion de l’information 

Services de technologie de l’information

Activités dont le but est d’assurer l’utilisation efficiente et efficace de la technologie de l’information, à l’appui des priorités gouvernementales et de l’exécution des programmes, afin d’accroître la productivité et d’améliorer les services offerts au public.

Catégorie de document en matière de technologie de l’information 

Services juridiques

Activités permettant aux ministères et organismes de réaliser les priorités et d’atteindre les objectifs associés à leurs politiques, programmes et services dans un cadre juridique approprié.

Catégorie de document en matière de services juridiques

Services de gestion et de surveillance

Activités de détermination de l’orientation stratégique, activités d’affectation des ressources aux services et aux processus et activités liées à l’analyse des risques et à la détermination des mesures d’atténuation à prendre. Elles permettent de veiller à ce que les services et les programmes du gouvernement fédéral respectent les lois, les règlements, les politiques et les plans qui s’appliquent.

Catégorie de document en matière de coopération et de liaison 

Catégorie de document en matière de services à la haute direction 

Catégorie de document en matière de vérification interne et d’évaluation 

Catégorie de document en matière de planification et d’établissement de rapports

Services de gestion du matériel

Activités visant à assurer, de la part des ministères, une gestion du matériel durable et responsable sur le plan financier afin de soutenir l’exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux.

Catégorie de document en matière de gestion du matériel

Services de gestion des biens immobiliers

Activités ayant pour objet d’assurer une gestion des biens immobiliers durable et responsable sur le plan financier, tout au long de leur cycle de vie, afin de soutenir l’exécution rentable et efficace des programmes gouvernementaux.

Catégorie de document en matière de gestion des biens immobiliers 

Services de gestion des voyages et autres services administratifs

Ces services comprennent les services de voyage du gouvernement du Canada ainsi que les autres services internes qui ne correspondent à aucune autre catégorie de services internes.

Catégorie de document en matière de services administratifs 

Catégorie de document sur les conseils d’administration, les comités et les conseils

Catégorie de document en matière de planification de la continuité des activités 

Catégorie de document en matière de divulgation aux organismes d’enquête 

Catégorie de document en matière de divulgation proactive

Catégorie de document en matière de sécurité 

Catégorie de document en matière de voyages

Légende

Catégories de documents ordinaires
Fichiers de renseignements personnels ordinaires (FRP)

Guides

Renseignements supplémentaires

Prière de consulter le site Web du CRDI pour savoir comment présenter une demande en vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels

Le Gouvernement du Canada encourage la diffusion d'informations par le biais des demandes informelles. Vous pouvez consulter les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées du Centre de recherches pour le développement international.

Toute demande présentée au CRDI en vertu de la Loi sur l’accès à l’information doit être accompagnée d’un chèque ou d’un mandat de 5,00 $ payable au Centre de recherches pour le développement international. 

Afin d’en assurer la confidentialité, faire parvenir la demande à : 

Isabelle Lambert 
Coordonnatrice juridique et de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels (AIPRP) 
Bureau du secrétaire et conseiller juridique
Centre de recherches pour le développement international
C.P. 8500
Ottawa (Ontario)  K1G 3H9 

Téléphone : 613-696-2481
Télécopieur : 613-565-8212

Pour obtenir plus d’information sur le Centre de recherches pour le développement international, ses programmes et ses activités, communiquer avec : 

Communications
Centre de recherches pour le développement international
C.P. 8500
Ottawa (Ontario)  K1G 3H9 

Téléphone : 613-236-6163
Télécopieur : 613-238-7230 

Salle de lecture 

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, il se peut que le demandeur souhaite consulter du matériel sur place. 

La salle de lecture est située au 7ème étage, au 150, rue Kent Ottawa (Ontario) K1P 0B2.