Aller au contenu principal

Conditions d'utilisation

L'utilisation et les conditions d'utilisation du présent site Web sont assujetties aux lois en vigueur dans la province de l'Ontario et au Canada et seront interprétées conformément à ces lois.

Lorsque vous vous servez d'un élément de contenu du présent site Web, vous acceptez de vous conformer à ces conditions d'utilisation.

Le Centre de recherches pour le développement international (CRDI) se réserve le droit de modifier ces conditions d'utilisation de temps à autre.

Les opinions exprimées dans les publications et autres contenus du site Web relèvent de la responsabilité des auteurs et ne reflètent pas nécessairement les opinions du CRDI, de ses employés, de ses dirigeants ou de ses gouverneurs. Tous les documents affichés sur ce site Web sont fournis seulement à titre informatif et ne constituent en aucun cas des conseils ou des avis professionnels ou spécialisés. L'exactitude, l'actualité et l'exhaustivité de ce contenu ne sont pas garanties. L'utilisateur est réputé avoir accepté ces conditions en consultant ce site Web.

Ce site Web fournit des liens vers d'autres sites par souci d'être utile à l'utilisateur. Ces liens ne sont fournis que pour des raisons de commodité et ne constituent pas une approbation du CRDI. Le CRDI n'exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.

Espaces interactifs

Ce site Web propose de temps à autre des espaces interactifs, y compris, sans toutefois s'y limiter, des sondages, des forums de discussion et des formulaires de commentaires. L'utilisateur s'engage en outre à ne diffuser aucun message diffamatoire, illégal, obscène ou menaçant lors de l'utilisation de tels espaces. L'utilisateur s'engage également à ne pas téléverser ou joindre à ses messages des fichiers allant à l'encontre des lois ou qui sont altérés, contaminés par des virus ou dommageables sur le plan technique. L'utilisateur inclura une déclaration de propriété et de détention de droits sur le contenu qu'il fournit et respectera les droits de propriété intellectuelle d'autrui. L'utilisateur ne fera pas de publicité ni ne tentera de vendre des produits ou de diffuser des concours, des lettres en chaîne ou des questionnaires, ou tout autre contenu de ce genre, au moyen de ce site Web. Le CRDI peut, à sa discrétion exclusive, supprimer tout matériel affiché qui ne respecte pas ces conditions d'utilisation et a le droit d'interdire l'accès au site à tout utilisateur. Pour en savoir davantage sur la manière dont les renseignements recueillis dans ces espaces interactifs sont stockés et traités, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

Droits d'auteur

Droits d'auteur détenus par le CRDI

Sauf indication contraire, les droits d'auteur relatifs aux documents mis en ligne sur le présent site Web sont détenus par le CRDI.

Les utilisateurs peuvent, à des fins éducatives et non commerciales, télécharger tout contenu du présent site Web, le lire, le reproduire, le distribuer, l'imprimer, y effectuer des recherches ou créer des liens permettant d'y accéder, à la condition d'indiquer que le CRDI en est la source, de fournir la référence exacte.

Avant d'utiliser tout contenu du présent site Web à des fins commerciales, les utilisateurs doivent demander et recevoir l'autorisation écrite du CRDI, que celui-ci accorde à sa seule discrétion. Les utilisateurs qui ont l'intention d'utiliser le contenu à des fins commerciales doivent communiquer avec nous afin d'obtenir une approbation officielle, en prenant soin d'y indiquer l'adresse URL des documents qu'ils désirent utiliser et de fournir une description complète de l'utilisation qu'ils comptent en faire. Le CRDI examinera les soumissions et informera les utilisateurs par écrit si l'autorisation d'utiliser le contenu du CRDI à des fins commerciales sera accordée ou non. Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser ce contenu à des fins commerciales avant d'avoir reçu une autorisation écrite du CRDI.

Le contenu du CRDI affiché sur le présent site Web peut être reproduit librement à des fins privées et personnelles.

Droits d'auteur non détenus par le CRDI

Lorsque le CRDI n'est pas titulaire des droits d'auteur sur le matériel figurant sur ce site Web, par exemple dans le cas de l'utilisation de banques de photos, le détenteur des droits d'auteur est expressément mentionné, et tous les droits sont réservés au détenteur des droits d'auteur. Les utilisateurs qui souhaitent utiliser ce matériel doivent communiquer directement avec le détenteur des droits d'auteur pour obtenir toutes les autorisations nécessaires.