Renforcer la reddition de comptes lors d’acquisitions massives de terres en Afrique

Image
accountability in large land acquisitions in Africa

Les acquisitions massives de terres peuvent s’accompagner d’avantages comme des emplois, des infrastructures et un accès à la nourriture et aux marchés. Cependant, lorsqu’elles sont mal gérées, elles peuvent déposséder les populations rurales et être source de conflits. Les femmes et les autres groupes vulnérables sont les plus à risque. Le Centre de recherches pour le développement international (CRDI) finance des recherches en Afrique afin de trouver des façons de rendre les processus d’acquisition de terres plus transparents et équitables.

Lors d’une réunion à Dakar, au Sénégal, en novembre 2015, cinq équipes financées par le CRDI présenteront les résultats préliminaires de la recherche menée dans dix pays d’Afrique. Les équipes représentent près de 20 organismes, notamment des universités, des organismes de la société civile et des think tanks. Les chercheurs travaillent avec les collectivités en vue d’accroître leur capacité de négocier des conditions équitables pour les acquisitions massives de terres et de défendre leurs droits.

Cinq thèmes pertinents sur le plan des politiques découlent des résultats préliminaires :

  • Répercussions inégales sur les collectivités : Les acquisitions massives de terres n’ont pas les mêmes répercussions sur tous les membres d’une collectivité. Par exemple, les chercheurs ont découvert que les femmes, les jeunes et les membres les plus pauvres de la collectivité reçoivent souvent une indemnisation inférieure pour leurs terres que les hommes et les voisins mieux nantis.
  • Sensibilisation et participation : Les collectivités connaissent souvent mal les décisions prises concernant les terres et les ressources naturelles, et ne participent pas assez à ces décisions. Par exemple, les chercheurs ont documenté des cas où le responsable de la décision concernant l’investissement foncier n’était pas clairement identifié.
  • Indemnisation juste : Les terres des collectivités et l’utilisation des terres doivent être évaluées de façon juste, afin que les collectivités reçoivent une indemnisation équitable et une juste part des avantages et des risques associés à l’acquisition des terres. Il faut de meilleures procédures de protection pour que les collectivités tirent profit de l’indemnisation et du partage des avantages.
  • Droits fonciers clairs et protégés : Il faut en faire plus pour protéger les droits fonciers et les droits relatifs aux ressources naturelles, et créer des mécanismes fiables menant à des règlements justes. Les collectivités et les terres communales sont souvent plus vulnérables aux risques de conflit et d’insécurité lorsque les lois et les règlements officiels ne protègent pas les utilisations et les droits fonciers coutumiers.
  • Participation des femmes : Les chercheurs, les promoteurs des droits et les décideurs doivent évaluer les répercussions des acquisitions massives de terres sur les femmes des régions rurales qui sont aux prises avec le poids d’une double exclusion, ce qui les empêche de participer à la prise de décisions.

Les chercheurs financés par le CRDI continueront de transformer leurs résultats en actions pour prévenir les différends, protéger les droits des membres des collectivités et rendre les acquisitions massives de terres plus transparentes et équitables.

Pour en savoir plus, lire le rapport de synthèse et le rapport sur l'atelier.

En savoir plus sur les cinq projets de recherche sur les droits des collectivités dans les acquisitions massives de terres en Afrique.