Augmentation des taxes sur les produits du tabac préconisée en Afrique de l’Ouest

April 25, 2014

Robert Geneau

L’Afrique de l’Ouest représente un marché lucratif pour l’industrie du tabac. Malgré le fait qu’il soit dommageable pour la santé, le tabagisme y est à la hausse, surtout chez les jeunes. Il a été démontré que l’imposition de taxes élevées sur les produits du tabac constitue une stratégie efficace pour réduire la consommation de tabac à l’échelle nationale, régionale et mondiale.

Dans ce contexte, le Consortium pour la recherche économique et sociale(CRES) a organisé le 11 février 2014, à Abidjan, en Côte d’Ivoire, un atelier qui a réuni des membres des parlements des commissions de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO) (14 des 15 pays membres) et de l’Union économique et monétaire ouest-africaine (UEMOA). Les participants à l’atelier ont adopté la Déclaration d’Abidjan contre le tabac, laquelle presse la CEDEAO et l’UEMOA de revoir leurs directives régionales.

À l’heure actuelle, la directive de la CEDEAO prévoit que ses pays membres doivent imposer un droit d’accise d’au moins 15 % et d’au plus 100 %. En ce qui concerne les pays membres de l’UEMOA (le Sénégal, le Mali, la Côte d’Ivoire, le Burkina Faso, le Bénin, la Guinée-Bissau, le Niger et le Togo), lesquels sont également membres de la CEDEAO, aucun minimum n’est prescrit, mais le plafond est établi à 45 %. Mis à part la Gambie, les 14 autres pays membres de la CEDEAO ont uniquement recours à un droit ad valorem (prix départ usine en ce qui concerne les produits locaux, valeur à l’importation pour les autres), ce qui signifie que la CEDEAO ne suit vraiment pas les pratiques exemplaires qui ont cours à l’échelle mondiale en matière de fiscalité du tabac.

Depuis 2011, le CRES réalise des travaux de recherche en vue d’améliorer la fiscalité du tabac dans les pays membres de la CEDEAO et de l’UEMOA au moyen de l’adoption d’une nouvelle directive sur les taxes s’inspirant de la Convention-cadre de l’OMS pour la lutte antitabac (CCLAT). En se fondant sur les données probantes à l’échelle locale et mondiale, le CRES préconise aujourd’hui un droit d’accise hybride, composé à la fois d’un droit spécifique et d’un droit ad valorem, qui serait régulièrement indexé à l’inflation.

On s’attend à ce que si une nouvelle directive est adoptée, le prix des produits du tabac augmenterait progressivement chaque année dans les 15 pays membres de la CEDEAO. Cette nouvelle donne devrait se traduire par un déclin de la consommation de tabac dans la région et, par conséquent, par une amélioration appréciable de la santé et une réduction des coûts de la santé, sans oublier des recettes fiscales accrues.